Communications diverses de copropriété

(liste non exhaustive)

 

 

 

Communications

diverses de

copropriété

 

Communications

du Conseil Syndical

de copropriété

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Entretien parties

communes

Dispositions

 

Diagnostics

obligatoires pour

la sécurité

 

Diagnostic

De performance énergétique

 

Dégâts des eaux

Procédure

Constat amiable

 

 

 

 

 

 

 

Sécurité des installations au gaz

Risques avérés

 

Electricité, sécurité

des installations

Risques avérés

 

Etat et usage des

ascenseurs avant

rénovation

 

Chauffage électrique

Risques incendie par

Circuits non-adaptés

 

 

 

 

 

 

 

intoxication au CO

et incendies

domestiques

 

Monoxyde

de carbone

Fiche d’intervention

 

Ventilation des

locaux et

conduits « shunt »

 

Chaudières à

ventouse en cuisine, interdiction de fait

 

 

 

 

 

 

 

Raccordement aux réseaux câblés et

hertziens - Règles

 

Installation de télévision, règles

à respecter.

 

Brouillage de la

télévision et TNT

hertzienne

 

Passage câbles en

parties communes

Dispositions légales

 

 

 

 

 

 

 

Etat et usage des

ascenseurs avant

rénovation

 

Stationnement

véhicules personnes

handicapées

 

Accès personnes

handicapées

entrée B

 

Clefs d’accès

aux parties

Communes

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Respect du repos

dominical le

week-end

 

Bruits de voisinage

Analyse des bruits

et procédures