Mise à jour 30/04/2009

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du site


Plan du site
Accés directs




Table d'index
des articles


Origine de la
copropriété


Dispositions
générales
Art. 01 et 02


Etat descriptif
et de division
Art. 03 à 05


Schémas de
distribution
Art. 06


Parties
communes
Art. 07 et 08


Parties
privatives
Art. 09


Responsabilités
et assurances
Art. 10 et 11


Affectation
de l'immeuble
Art. 12 et 13


Usage des parties privatives
Art. 14 à 21


Usage
des parties
communes
Art. 22 à 27


Règlement
intérieur
Art. 28 à 52


Entretiens
des communs
Art. 53 et 54


Consignes
de sécurité
Art. 55 à 59


Obligations
du locataire
Art. 60


Charges
communes
Art. 61 à 73


Administration
de l'immeuble
Art. 74 à 97


Couverture
du risque
Art. 98 à 101


Travaux
d'amélioration
Art. 102 à 104


Procédure de
contestation
Art. 105 à 108


Mutation de
propriété
Art. 109 à 111


Modification
du règlement
Art. 112


Dispositions
finales
Art. 113 et 114


Table d'index
des articles




Liste des
annexes au
règlement


Annexe 1
Permis de
construire


Annexe 2
Plan de
situation


Annexe 3
Plan général
implantation


Annexe 4
Cadastre
initial


Annexe 5
Cadastre
rénové


Annexe 6
Rez-chaussée
escalier A


Annexe 7
Rez-chaussée
escalier B


Annexe 8
Rez-chaussée
escalier C


Annexe 9
Plan étages
escalier A


Annexe 10
Plan étages
escalier B


Annexe 11
Plan étages
escalier C


Annexe 12-A
Surfaces
appart. A


Annexe 12-B
Surfaces
appart. B


Annexe 12-C
Surfaces
appart. C


Annexe 13
Surfaces
des caves


Annexe 14
Plan en
élévation


Annexe 15
Façade
côté rue


Annexe 16
Façade
arrière


Annexe 17
Réseaux
caves A-B


Annexe 18
Réseaux
caves C


Annexe 19-A
Conduits
cheminées


Annexe 19-B
Conduits
chaudières


Annexe 19-C
Conduits
cuisines


Annexe 20-A
Gaine
cuisine


Annexe 20-B
Cuisine gaine
technique




Gestion de la
Résidence
Syndic


Textes officiels
principaux
de référence


Bruits de
voisinage
Procédure


Sécurité et
installations
gaz


Sécurité et
installations
électriques


Installations
téléphoniques
et Internet


Télévison
hertzienne et
numérique


Emploi du
personnel
d'entretien


Procédures
sur travaux
et finances


Evolution
des charges
en Euros


Vente d'un
appartement,
informations


Location
d'un
appartement


Indexation
des loyers
d'habitation


Vie courante
Sinistres
Assurances


Informations
utiles au
quotidien


Communications
du Conseil
Syndical


Communications
diverses de
copropriété




Historique
Assemblées
Générales


Préparation de
l'Assemblée
de 2008


Impression

Documents de
copropriété
au format PDF
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résidents




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