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Le bâtiment est élevé sur sous-sol d’un rez-de-chaussée
et de huit étages. Il est divisé en trois colonnes d’escaliers séparées (nommée
A pour l’entrée n° 4, B pour l’entrée n° 6, et C pour l’entrée n° 8).
En sous-sol, pour chaque colonne sont prévus :
-
Un local commun pour bicyclettes ou autres voitures d’enfants avec
rampe d’accès extérieure.
-
Un local vide-ordures avec point d’eau et dalot.
-
Des locaux techniques parties communes, et réseaux divers.
-
Des allées d’accès aux caves individuelles privatives.
-
Dix-huit caves privatives séparées par des claires voies en bois.
-
Un escalier intérieur donnant accès au rez-de-chaussée.
Le local commun, les couloirs d’accès et le local
vide-ordures sont couverts au sol d’une chape ciment.
En rez-de-chaussée, pour chaque colonne sont
prévus :
-
Un escalier d’accès extérieur avec auvent.
-
Un hall d’entrée avec portes de refend donnant sur un premier palier
avec accès aux escaliers vers étages et caves, ainsi qu’à l’ascenseur.
-
Deux appartements.
-
Des gaines techniques (eau + gaz, électricité, télévision + téléphone +
réseau câblé).
En étages, pour chaque colonne :
-
Un palier donnant sur escaliers et ascenseur.
-
Deux appartements.
-
Une cage d’escalier avec gaines techniques.
En terrasse, pour chaque colonne :
-
Un édicule pour machinerie ascenseur.
Le gros oeuvre de construction de l’immeuble
est réalisé :
-
Pour les parois verticales extérieures, en sous-sol béton banché armé
(chape étanche en feutre asphalté en épaisseur des murs, enduit ciment à
l’extérieur), en élévation béton banché armé (vide d’air et contre cloison en
brique creuses, isolation thermique par panneaux de polystyrène expansé, enduit
extérieur au mortier bâtard, enduit intérieur en plâtre).
-
Pour les parois de la colonne technique en appartements entre cuisine,
W-C et Salle d’eau, agglos de ciment et briques plâtrière enduites de plâtre.
-
Pour les parois verticales intérieures portantes (mur de refend axial
parallèle aux façades, parois loggias/séchoirs, cage d’escaliers et gaines
techniques, cage d’ascenseur, murs mitoyens entre appartements), ossature en
béton armé, remplissage en parpaings et béton banché. Ces parois sont parties
communes
-
Pour les parois verticales intérieures de distribution, briques
plâtrières enduites de faces plâtre. Seules ces parois peuvent être considérées
comme privatives.
-
Pour les planchers, dalles en béton armé sur couche mâchefer/sable
posées sur hourdis.
-
En toiture-terrasse, forme de pente en béton sur hourdis, chapes en
mortier de ciment, étanchéité et isolation multicouche.
Accès de l’immeuble par les personnes handicapées à
mobilité réduite.
L’immeuble répond aux normes de son année de
construction. Les escaliers extérieurs d’accès des colonnes A (n° 4) et B (n°
6) sont munis côté droit (côté Nord) d’une volée d’escalier droite avec rampe,
à marches adaptées (hauteur de 13 cm et giron de 38 cm, les marches normales
étant respectivement de 28 cm et 17 cm) et d’une largeur de 1,70 m (minimum
admissible 1,20 m), normes obligatoires maintenues par les textes actuels. Il
ne répond cependant pas aux autres dispositions imposées ultérieurement par la
loi d’orientation n° 75-534 du 30 Juin 1975 et les textes d’application
complémentaires (décret n° 80-637 du 4 Août 1980, Arrêtés du 24 Décembre 1980
et du 21 Septembre 1982, Circulaire n° 82-81 du 4 Octobre 1982). Des
dispositions sont cependant possibles moyennant certains travaux envisageables
suivant décision en assemblée générale de copropriété :
-
Au n° 4, la disposition générale des lieux est non conforme à la loi du
30 Juin 1975 pour un accès en fauteuil roulant. L’escalier extérieur d’accès à
l’immeuble ne peut être équipé directement, ni d’une rampe pour fauteuils
roulants, ni d’un système élévateur. La seule modification possible, pour
répondre aux normes d’accessibilité, serait de permettre à l’ascenseur de
descendre au niveau des caves qui possèdent une entrée de plein pied sur
l’extérieur (modification entraînant des travaux importants et nouvelle
répartition des tantièmes ascenseur fixés à l’article 04 ci-après).
-
Au n° 6, la disposition générale des lieux est également non conforme à
la loi du 30 Juin 1975. La mise en place d’une rampe d’accès se révèle
également impossible. La seule solution qui a pu être envisagée, est la mise en
place d’une plate-forme élévatrice incorporée à la volée gauche (côté Sud) de
l’escalier extérieur.
-
Au n°8 l’accès
pour des personnes handicapée a été rendu conforme aux normes, suite
à une décision de l’Assemblée Générale du 04 mai 2005 et à des travaux réalisés
printemps 2006.
Ledit ensemble immobilier est divisé en
cinquante-quatre lots numérotés de UN à cinquante-quatre
(01 à 54).
Chacun de ces lots comprend l’indication des parties
privatives faisant l’objet d’une propriété exclusive et particulière et une
quote-part indivise des parties communes tant générales que spéciales. Les
quotes-parts sont définies en fonction de la surface corrigée en valeur
arrondie de chaque appartement pour les tantièmes sur parties communes. Pour
l’ascenseur les côtes-parts sont fonction de l’étage et donc de l’intérêt de
l’équipement pour les occupants.
Les lots sont désignés et composés comme suit, étant
fait observé que les numéros des caves contenus dans cette désignation après
l’indication du numéro de lot se réfère exclusivement aux indications portées
sur les schémas de plans ci-inclus à
l’exclusion de tous autres, et notamment, de tout numérotage pouvant être apposé
sur les portes de ces locaux.
Il est précisé que les termes « à gauche »
et « à droite » ci-après indiqués dans la description et dans le
tableau récapitulatif s‘entendent « vu de l’entrée de l’immeuble ».
Les lots indiqués « à gauche » sont côté SUD, ceux indiqués « à
droite » sont côté NORD.
La cage d’escalier A correspond au numéro de rue 4,
la cage d’escalier B au numéro de rue 6 et la cage d’escalier C au numéro de
rue 8.
CAGE D’ESCALIER A.
-
LOT NUMERO UN - (01)
Dans la cage d’escalier A Cave
n° A-9
Au rez-de-chaussée à gauche,
un appartement (F 3) comprenant entrée, salle de séjour, deux chambres,
cuisine, salle d’eau, W.C, dégagement, loggia/séchoir.
Les 55 / 3.990èmes des
parties communes générales.
Les 55 / 1.198èmes des charges
spéciales à la cage d’escalier A
Les 0 / 2.200èmes des
charges d’ascenseur de la cage d’escalier A
-
LOT NUMERO DEUX - (02)
Dans la cage d’escalier A Cave
n° A-4
Au rez-de-chaussée à droite,
un appartement (F 3) comprenant entrée, salle de séjour, deux chambres,
cuisine, salle d’eau, W.C, dégagement, loggia/séchoir.
Les 55 / 3.990èmes des
parties communes générales.
Les 55 / 1.198èmes des
charges spéciales à la cage d’escalier A
Les 0 / 2.200èmes des
charges d’ascenseur de la cage d’escalier A
-
LOT NUMERO TROIS - (03)
Dans la cage d’escalier A Cave
n° A-10
Au premier étage à gauche,
un appartement (F 3) comprenant entrée, salle de séjour, deux chambres,
cuisine, salle d’eau, W.C, dégagement, placards, loggia/séchoir.
Les 62 / 3.990èmes des parties
communes générales.
Les 62 / 1.198èmes des
charges spéciales à la cage d’escalier A
Les 50 / 2.200èmes des
charges d’ascenseur de la cage d’escalier A
-
LOT NUMERO QUATRE - (04)
Dans la cage d’escalier A Cave
n° A-1
Au premier étage à droite,
un appartement (F 4 bis) comprenant entrée, salle de séjour de 26,07 m² (salle
à manger + salon sans accès séparé), deux chambres, cuisine, salle d’eau, W.C,
dégagement, placards, loggia/séchoir.
Les 74 / 3.990èmes des
parties communes générales.
Les 74 / 1.198èmes des
charges spéciales à la cage d’escalier A
Les 50 / 2.200èmes des
charges d’ascenseur de la cage d’escalier A
-
LOT NUMERO CINQ - (05)
Dans la cage d’escalier A Cave
n° A-11
Au deuxième étage à gauche, un
appartement (F 3) comprenant entrée, salle de séjour, deux chambres, cuisine,
salle d’eau, W.C, dégagement, placards, loggia/séchoir.
Les 62 / 3.990èmes des
parties communes générales.
Les 62 / 1.198èmes des
charges spéciales à la cage d’escalier A
Les 75 / 2.200èmes des
charges d’ascenseur de la cage d’escalier A
-
LOT NUMERO SIX - (06)
Dans la cage d’escalier A Cave
n° A-2
Au deuxième étage à droite,
un appartement (F 4 bis) comprenant entrée, salle de séjour de 26,07 m² (salle
à manger + salon sans accès séparé), deux chambres, cuisine, salle d’eau, W.C,
dégagement, placards, loggia/séchoir.
Les 74 / 3.990èmes des
parties communes générales.
Les 74 / 1.198èmes des
charges spéciales à la cage d’escalier A
Les 75 / 2.200èmes des
charges d’ascenseur de la cage d’escalier A
-
LOT NUMERO SEPT - (07)
Dans la cage d’escalier A Cave
n° A-13
Au troisième étage à gauche,
un appartement (F 3) comprenant entrée, salle de séjour, deux chambres,
cuisine, salle d’eau, W.C, dégagement, placards, loggia/séchoir.
Les 62 / 3.990èmes des
parties communes générales.
Les 62 / 1.198èmes des
charges spéciales à la cage d’escalier A
Les 100 / 2.200èmes des
charges d’ascenseur de la cage d’escalier A
-
LOT NUMERO HUIT - (08)
Dans la cage d’escalier A Cave
n° A-3
Au troisième étage à droite,
un appartement (F 4 bis) comprenant entrée, salle de séjour de 26,07 m² (salle
à manger + salon sans accès séparé), deux chambres, cuisine, salle d’eau, W.C,
dégagement, placards, loggia/séchoir.
Les 74 / 3.990èmes des
parties communes générales.
Les 74 / 1.198èmes des
charges spéciales à la cage d’escalier A
Les 100 / 2.200èmes des
charges d’ascenseur de la cage d’escalier A
-
LOT NUMERO NEUF - (09)
Dans la cage d’escalier A Cave
n° A-14
Au quatrième étage à gauche,
un appartement (F 3) comprenant entrée, salle de séjour, deux chambres,
cuisine, salle d’eau, W.C, dégagement, placards, loggia/séchoir.
Les 62 / 3.990èmes des
parties communes générales.
Les 62 / 1.198èmes des
charges spéciales à la cage d’escalier A
Les 125 / 2.200èmes des
charges d’ascenseur de la cage d’escalier A
-
LOT NUMERO DIX - (10)
Dans la cage d’escalier A Cave
n° A-5
Au quatrième étage à droite,
un appartement (F 4 bis) comprenant entrée, salle de séjour de 26,07 m² (salle
à manger + salon sans accès séparé), deux chambres, cuisine, salle d’eau, W.C,
dégagement, placards, loggia/séchoir.
Les 74 / 3.990èmes des
parties communes générales.
Les 74 / 1.198èmes des
charges spéciales à la cage d’escalier A
Les 125 / 2.200èmes des
charges d’ascenseur de la cage d’escalier A
-
LOT NUMERO ONZE - (11)
Dans la cage d’escalier A Cave
n° A-15
Au cinquième étage à gauche,
un appartement (F 3) comprenant entrée, salle de séjour, deux chambres,
cuisine, salle d’eau, W.C, dégagement, placards, loggia/séchoir.
Les 62 / 3.990èmes des
parties communes générales.
Les 62 / 1.198èmes des
charges spéciales à la cage d’escalier A
Les 150 / 2.200èmes des
charges d’ascenseur de la cage d’escalier A
-
LOT NUMERO DOUZE - (12)
Dans la cage d’escalier A Cave
n° A-6
Au cinquième étage à droite,
un appartement (F 4 bis) comprenant entrée, salle de séjour de 26,07 m² (salle
à manger + salon sans accès séparé), deux chambres, cuisine, salle d’eau, W.C,
dégagement, placards, loggia/séchoir.
Les 74 / 3.990èmes des
parties communes générales.
Les 74 / 1.198èmes des
charges spéciales à la cage d’escalier A
Les 150 / 2.200èmes des
charges d’ascenseur de la cage d’escalier A
-
LOT NUMERO TREIZE - (13)
Dans la cage d’escalier A Cave
n° A-16
Au sixième étage à gauche, un
appartement (F 3) comprenant entrée, salle de séjour, deux chambres, cuisine,
salle d’eau, W.C, dégagement, placards, loggia/séchoir.
Les 62 / 3.990èmes des
parties communes générales.
Les 62 / 1.198èmes des
charges spéciales à la cage d’escalier A
Les 175 / 2.200èmes des
charges d’ascenseur de la cage d’escalier A
-
LOT NUMERO QUATORZE - (14)
Dans la cage d’escalier A Cave
n° A-7
Au sixième étage à droite,
un appartement (F 4 bis) comprenant entrée, salle de séjour de 26,07 m² (salle
à manger + salon sans accès séparé), deux chambres, cuisine, salle d’eau, W.C,
dégagement, placards, loggia/séchoir.
Les 74 / 3.990èmes des
parties communes générales.
Les 74 / 1.198èmes des
charges spéciales à la cage d’escalier A
Les 175 / 2.200èmes des
charges d’ascenseur de la cage d’escalier A
-
LOT NUMERO QUINZE - (15)
Dans la cage d’escalier A Cave
n° A-17
Au septième étage à gauche,
un appartement (F 3) comprenant entrée, salle de séjour, deux chambres,
cuisine, salle d’eau, W.C, dégagement, placards, loggia/séchoir.
Les 62 / 3.990èmes des
parties communes générales.
Les 62 / 1.198èmes des
charges spéciales à la cage d’escalier A
Les 200 / 2.200èmes des
charges d’ascenseur de la cage d’escalier A
-
LOT NUMERO SEIZE - (16)
Dans la cage d’escalier A Cave
n° A-8
Au septième étage à droite,
un appartement (F 4 bis) comprenant entrée, salle de séjour de 26,07 m² (salle
à manger + salon sans accès séparé), deux chambres, cuisine, salle d’eau, W.C,
dégagement, placards, loggia/séchoir.
Les 74 / 3.990èmes des parties
communes générales.
Les 74 / 1.198èmes des
charges spéciales à la cage d’escalier A
Les 200 / 2.200èmes des
charges d’ascenseur de la cage d’escalier A
-
LOT NUMERO DIX-SEPT - (17)
Dans la cage d’escalier A Cave
n° A-18
Au huitième étage à gauche,
un appartement (F 3) comprenant entrée, salle de séjour, deux chambres,
cuisine, salle d’eau, W.C, dégagement, placards, loggia/séchoir.
Les 62 / 3.990èmes des
parties communes générales.
Les 62 / 1.198èmes des
charges spéciales à la cage d’escalier A
Les 225 / 2.200èmes des
charges d’ascenseur de la cage d’escalier A
-
LOT NUMERO DIX-HUIT - (18)
Dans la cage d’escalier A Cave
n° A-12
Au septième étage à droite,
un appartement (F 4 bis) comprenant entrée, salle de séjour de 26,07 m² (salle
à manger + salon sans accès séparé), deux chambres, cuisine, salle d’eau, W.C,
dégagement, placards, loggia/séchoir.
Les 74 / 3.990èmes des
parties communes générales.
Les 74 / 1.198èmes des
charges spéciales à la cage d’escalier A
Les 225 / 2.200èmes des
charges d’ascenseur de la cage d’escalier A
CAGE D’ESCALIER B.
-
LOT NUMERO DIX-NEUF - (19)
Dans la cage d’escalier B Cave
n° B-9
Au rez-de-chaussée à gauche,
un appartement (F 4) comprenant entrée, salle de séjour, trois chambres,
cuisine, salle d’eau, W.C, dégagement, placard, loggia/séchoir.
Les 77 / 3.990èmes des
parties communes générales.
Les 77 / 1.594èmes des
charges spéciales à la cage d’escalier B.
Les 0 / 2.200èmes des
charges d’ascenseur de la cage d’escalier B.
-
LOT NUMERO VINGT - (20)
Dans la cage d’escalier B Cave
n° B-2
Au rez-de-chaussée à droite,
un appartement (F 4) comprenant entrée, salle de séjour, trois chambres,
cuisine, salle d’eau, W.C, dégagement, placard, loggia/séchoir.
Les 77 / 3.990èmes des
parties communes générales.
Les 77 / 1.594èmes des
charges spéciales à la cage d’escalier B
Les 0 / 2.200èmes des
charges d’ascenseur de la cage d’escalier B.
-
LOT NUMERO VINGT-ET-UN - (21)
Dans la cage d’escalier B Cave
n° B-3
Au premier étage à gauche,
un appartement (F 5) comprenant entrée, séjour de 31,93 m² (salle à manger +
salon), trois chambres, cuisine, salle d’eau, W.C, dégagement, placards,
loggia/séchoir.
Les 90 / 3.990èmes des
parties communes générales.
Les 90 / 1.594èmes des
charges spéciales à la cage d’escalier B.
Les 50 / 2.200èmes des
charges d’ascenseur de la cage d’escalier B
-
LOT NUMERO VINGT-DEUX - (22)
Dans la cage d’escalier B Cave
n° B-4
Au premier étage à droite,
un appartement (F 5) comprenant entrée, séjour de 31,93 m² (salle à manger +
salon), trois chambres, cuisine, salle d’eau, W.C, dégagement, placards,
loggia/séchoir.
Les 90 / 3.990èmes des
parties communes générales.
Les 90 / 1.594èmes des
charges spéciales à la cage d’escalier B.
Les 50 / 2.200èmes des
charges d’ascenseur de la cage d’escalier B
-
LOT NUMERO VINGT-TROIS - (23)
Dans la cage d’escalier B Cave
n° B-5
Au deuxième étage à gauche,
un appartement (F 5) comprenant entrée, séjour de 31,93 m² (salle à manger +
salon), trois chambres, cuisine, salle d’eau, W.C, dégagement, placards,
loggia/séchoir.
Les 90 / 3.990èmes des
parties communes générales.
Les 90 / 1.594èmes des
charges spéciales à la cage d’escalier B.
Les 75 / 2.200èmes des
charges d’ascenseur de la cage d’escalier B
-
LOT NUMERO VINGT-QUATRE - (24)
Dans la cage d’escalier B Cave
n° B-6
Au deuxième étage à droite, un appartement (F 5) comprenant entrée,
séjour de 31,93 m² (salle à manger + salon), trois chambres, cuisine, salle
d’eau, W.C, dégagement, placards, loggia/séchoir.
Les 90 / 3.990èmes des
parties communes générales.
Les 90 / 1.594èmes des
charges spéciales à la cage d’escalier B.
Les 75 / 2.200èmes des
charges d’ascenseur de la cage d’escalier B
-
LOT NUMERO VINGT-CINQ - (25)
Dans la cage d’escalier B Cave
n° B-7
Au troisième étage à gauche,
un appartement (F 5) comprenant entrée, séjour de 31,93 m² (salle à manger +
salon), trois chambres, cuisine, salle d’eau, W.C, dégagement, placards,
loggia/séchoir.
Les 90 / 3.990èmes des
parties communes générales.
Les 90 / 1.594èmes des
charges spéciales à la cage d’escalier B.
Les 100 / 2.200èmes des
charges d’ascenseur de la cage d’escalier B
-
LOT NUMERO VINGT-SIX - (26)
Dans la cage d’escalier B Cave
n° B-8
Au troisième étage à droite, un appartement (F 5) comprenant entrée,
séjour de 31,93 m² (salle à manger + salon), trois chambres, cuisine, salle
d’eau, W.C, dégagement, placards, loggia/séchoir.
Les 90 / 3.990èmes des
parties communes générales.
Les 90 / 1.594èmes des
charges spéciales à la cage d’escalier B.
Les 100 / 2.200èmes des charges
d’ascenseur de la cage d’escalier B
-
LOT NUMERO VINGT-SEPT - (27)
Dans la cage d’escalier B Cave
n° B-9
Au quatrième étage à gauche,
un appartement (F 5) comprenant entrée, séjour de 31,93 m² (salle à manger +
salon), trois chambres, cuisine, salle d’eau, W.C, dégagement, placards,
loggia/séchoir.
Les 90 / 3.990èmes des
parties communes générales.
Les 90 / 1.594èmes des
charges spéciales à la cage d’escalier B.
Les 125 / 2.200èmes des
charges d’ascenseur de la cage d’escalier B
-
LOT NUMERO VINGT-HUIT - (28)
Dans la cage d’escalier B Cave
n° B-10
Au quatrième étage à droite, un appartement (F 5) comprenant entrée,
séjour de 31,93 m² (salle à manger + salon), trois chambres, cuisine, salle
d’eau, W.C, dégagement, placards, loggia/séchoir.
Les 90 / 3.990èmes des
parties communes générales.
Les 90 / 1.594èmes des
charges spéciales à la cage d’escalier B.
Les 125 / 2.200èmes des
charges d’ascenseur de la cage d’escalier B
-
LOT NUMERO VINGT-NEUF - (29)
Dans la cage d’escalier B Cave
n° B-11
Au cinquième étage à gauche,
un appartement (F 5) comprenant entrée, séjour de 31,93 m² (salle à manger +
salon), trois chambres, cuisine, salle d’eau, W.C, dégagement, placards,
loggia/séchoir.
Les 90 / 3.990èmes des
parties communes générales.
Les 90 / 1.594èmes des
charges spéciales à la cage d’escalier B.
Les 150 / 2.200èmes des
charges d’ascenseur de la cage d’escalier B
-
LOT NUMERO TRENTE - (30)
Dans la cage d’escalier B Cave
n° B-12
Au cinquième étage à droite, un appartement (F 5) comprenant entrée,
séjour de 31,93 m² (salle à manger + salon), trois chambres, cuisine, salle
d’eau, W.C, dégagement, placards, loggia/séchoir.
Les 90 / 3.990èmes des
parties communes générales.
Les 90 / 1.594èmes des
charges spéciales à la cage d’escalier B.
Les 150 / 2.200èmes des
charges d’ascenseur de la cage d’escalier B
-
LOT NUMERO TRENTE-ET-UN - (31)
Dans la cage d’escalier B Cave
n° B-13
Au sixième étage à gauche,
un appartement (F 5) comprenant entrée, séjour de 31,93 m² (salle à manger + salon),
trois chambres, cuisine, salle d’eau, W.C, dégagement, placards,
loggia/séchoir.
Les 90 / 3.990èmes des
parties communes générales.
Les 90 / 1.594èmes des
charges spéciales à la cage d’escalier B.
Les 175 / 2.200èmes des
charges d’ascenseur de la cage d’escalier B
-
LOT NUMERO TRENTE-DEUX - (32)
Dans la cage d’escalier B Cave
n° B-14
Au sixième étage à droite, un appartement (F 5) comprenant entrée,
séjour de 31,93 m² (salle à manger + salon), trois chambres, cuisine, salle
d’eau, W.C, dégagement, placards, loggia/séchoir.
Les 90 / 3.990èmes des
parties communes générales.
Les 90 / 1.594èmes des
charges spéciales à la cage d’escalier B.
Les 175 / 2.200èmes des charges d’ascenseur de la
cage d’escalier B
-
LOT NUMERO TRENTE-TROIS - (33)
Dans la cage d’escalier B Cave
n° B-15
Au septième étage à gauche,
un appartement (F 5) comprenant entrée, séjour de 31,93 m² (salle à manger +
salon), trois chambres, cuisine, salle d’eau, W.C, dégagement, placards,
loggia/séchoir.
Les 90 / 3.990èmes des
parties communes générales.
Les 90 / 1.594èmes des
charges spéciales à la cage d’escalier B.
Les 200 / 2.200èmes des
charges d’ascenseur de la cage d’escalier B
-
LOT NUMERO TRENTE-QUATRE - (34)
Dans la cage d’escalier B Cave
n° B-16
Au septième étage à droite, un appartement (F 5) comprenant entrée,
séjour de 31,93 m² (salle à manger + salon), trois chambres, cuisine, salle
d’eau, W.C, dégagement, placards, loggia/séchoir.
Les 90 / 3.990èmes des
parties communes générales.
Les 90 / 1.594èmes des
charges spéciales à la cage d’escalier B.
Les 200 / 2.200èmes des charges d’ascenseur de la
cage d’escalier B
-
LOT NUMERO TRENTE-CINQ - (35)
Dans la cage d’escalier B Cave
n° B-17
Au huitième étage à gauche, un
appartement (F 5) comprenant entrée, séjour de 31,93 m² (salle à manger +
salon), trois chambres, cuisine, salle d’eau, W.C, dégagement, placards,
loggia/séchoir.
Les 90 / 3.990èmes des
parties communes générales.
Les 90 / 1.594èmes des
charges spéciales à la cage d’escalier B.
Les 225 / 2.200èmes des
charges d’ascenseur de la cage d’escalier B
-
LOT NUMERO TRENTE-SIX - (36)
Dans la cage d’escalier B Cave
n° B-18
Au huitième étage à droite, un appartement (F 5) comprenant entrée,
séjour de 31,93 m² (salle à manger + salon), trois chambres, cuisine, salle
d’eau, W.C, dégagement, placards, loggia/séchoir.
Les 90 / 3.990èmes des
parties communes générales.
Les 90 / 1.594èmes des
charges spéciales à la cage d’escalier B.
Les225 / 2.200èmes des charges d’ascenseur de la
cage d’escalier B
CAGE
D’ESCALIER C.
-
LOT NUMERO TRENTE-SEPT - (37)
Dans la cage d’escalier C Cave
n° C-4
Au rez-de-chaussée à gauche,
un appartement (F 3) comprenant entrée, salle de séjour, deux chambres,
cuisine, salle d’eau, W.C, dégagement, loggia/séchoir.
Les 55 / 3.990èmes des
parties communes générales.
Les 55 / 1.198èmes des
charges spéciales à la cage d’escalier C
Les 0 / 2.200èmes des
charges d’ascenseur de la cage d’escalier C
-
LOT NUMERO TRENTE-HUIT - (38)
Dans la cage d’escalier C Cave
n° C-9
Au rez-de-chaussée à droite,
un appartement (F 3) comprenant entrée, salle de séjour, deux chambres,
cuisine, salle d’eau, W.C, dégagement, loggia/séchoir.
Les 55 / 3.990èmes des
parties communes générales.
Les 55 / 1.198èmes des charges
spéciales à la cage d’escalier C
Les 0 / 2.200èmes des
charges d’ascenseur de la cage d’escalier C
-
LOT NUMERO TRENTE-NEUF - (39)
Dans la cage d’escalier C Cave
n° C-1
Au premier étage à gauche,
un appartement (F 4 bis) comprenant entrée, salle de séjour de 26,07 m² (salle
à manger + salon sans accès séparé), deux chambres, cuisine, salle d’eau, W.C,
dégagement, placards, loggia/séchoir.
Les 74 / 3.990èmes des
parties communes générales.
Les 74 / 1.198èmes des
charges spéciales à la cage d’escalier C
Les 50 / 2.200èmes des
charges d’ascenseur de la cage d’escalier C
-
LOT NUMERO QUARANTE - (40)
Dans la cage d’escalier C Cave
n° C-10
Au premier étage à droite,
un appartement (F 3) comprenant entrée, salle de séjour, deux chambres,
cuisine, salle d’eau, W.C, dégagement, placards, loggia/séchoir.
Les 62 / 3.990èmes des
parties communes générales.
Les 62 / 1.198èmes des
charges spéciales à la cage d’escalier C
Les 50 / 2.200èmes des
charges d’ascenseur de la cage d’escalier C
-
LOT NUMERO QUARANTE-ET-UN - (41)
Dans la cage d’escalier C Cave
n° C-2
Au deuxième étage à gauche,
un appartement (F 4 bis) comprenant entrée, salle de séjour de 26,07 m² (salle
à manger + salon sans accès séparé), deux chambres, cuisine, salle d’eau, W.C,
dégagement, placards, loggia/séchoir.
Les 74 / 3.990èmes des
parties communes générales.
Les 74 / 1.198èmes des
charges spéciales à la cage d’escalier C.
Les 75 / 2.200èmes des
charges d’ascenseur de la cage d’escalier C.
-
LOT NUMERO QUARANTE-DEUX- (42)
Dans la cage d’escalier C Cave
n° C-11
Au deuxième étage à droite,
un appartement (F 3) comprenant entrée, salle de séjour, deux chambres,
cuisine, salle d’eau, W.C, dégagement, placards, loggia/séchoir.
Les 62 / 3.990èmes des
parties communes générales.
Les 62 / 1.198èmes des
charges spéciales à la cage d’escalier C
Les 75 / 2.200èmes des
charges d’ascenseur de la cage d’escalier C
-
LOT NUMERO QUARANTE-TROIS - (43)
Dans la cage d’escalier C Cave
n° C-3
Au troisième étage à gauche,
un appartement (F 4 bis) comprenant entrée, salle de séjour de 26,07 m² (salle
à manger + salon sans accès séparé), deux chambres, cuisine, salle d’eau, W.C,
dégagement, placards, loggia/séchoir.
Les 74 / 3.990èmes des
parties communes générales.
Les 74 / 1.198èmes des charges
spéciales à la cage d’escalier C
Les 100 / 2.200èmes des
charges d’ascenseur de la cage d’escalier C
-
LOT NUMERO QUARANTE-QUATRE
- (44)
Dans la cage d’escalier C Cave
n° C-13
Au troisième étage à droite,
un appartement (F 3) comprenant entrée, salle de séjour, deux chambres,
cuisine, salle d’eau, W.C, dégagement, placards, loggia/séchoir.
Les 62 / 3.990èmes des
parties communes générales.
Les 62 / 1.198èmes des
charges spéciales à la cage d’escalier C
Les 100 / 2.200èmes des
charges d’ascenseur de la cage d’escalier C
-
LOT NUMERO QUARANTE-CINQ - (45)
Dans la cage d’escalier C Cave
n° C-5
Au quatrième étage à gauche,
un appartement (F 4 bis) comprenant entrée, salle de séjour de 26,07 m² (salle
à manger + salon sans accès séparé), deux chambres, cuisine, salle d’eau, W.C,
dégagement, placards, loggia/séchoir.
Les 74 / 3.990èmes des
parties communes générales.
Les 74 / 1.198èmes des
charges spéciales à la cage d’escalier C
Les 125 / 2.200èmes des
charges d’ascenseur de la cage d’escalier C
-
LOT NUMERO QUARANTE-SIX - (46)
Dans la cage d’escalier C Cave
n° C-14
Au quatrième étage à droite,
un appartement (F 3) comprenant entrée, salle de séjour, deux chambres,
cuisine, salle d’eau, W.C, dégagement, placards, loggia/séchoir.
Les 62 / 3.990èmes des
parties communes générales.
Les 62 / 1.198èmes des
charges spéciales à la cage d’escalier C
Les 125 / 2.200èmes des
charges d’ascenseur de la cage d’escalier C
-
LOT NUMERO
QUARANTE-SEPT - (47)
Dans la cage d’escalier C Cave
n° C-6
Au cinquième étage à gauche,
un appartement (F 4 bis) comprenant entrée, salle de séjour de 26,07 m² (salle
à manger + salon sans accès séparé), deux chambres, cuisine, salle d’eau, W.C,
dégagement, placards, loggia/séchoir.
Les 74 / 3.990èmes des
parties communes générales.
Les 74 / 1.198èmes des
charges spéciales à la cage d’escalier C
Les 150 / 2.200èmes des
charges d’ascenseur de la cage d’escalier C
-
LOT NUMERO QUARANTE-HUIT - (48)
Dans la cage d’escalier C Cave
n° C-15
Au cinquième étage à droite,
un appartement (F 3) comprenant entrée, salle de séjour, deux chambres,
cuisine, salle d’eau, W.C, dégagement, placards, loggia/séchoir.
Les 62 / 3.990èmes des
parties communes générales.
Les 62 / 1.198èmes des
charges spéciales à la cage d’escalier C
Les 150 / 2.200èmes des
charges d’ascenseur de la cage d’escalier C
-
LOT NUMERO QUARANTE-NEUF - (49)
Dans la cage d’escalier C Cave
n° C-7
Au sixième étage à gauche,
un appartement (F 4 bis) comprenant entrée, salle de séjour de 26,07 m² (salle
à manger + salon sans accès séparé), deux chambres, cuisine, salle d’eau, W.C,
dégagement, placards, loggia/séchoir.
Les 74 / 3.990èmes des
parties communes générales.
Les 74 / 1.198èmes des
charges spéciales à la cage d’escalier C
Les 175 / 2.200èmes des charges
d’ascenseur de la cage d’escalier C
-
LOT NUMERO CINQUANTE - (50)
Dans la cage d’escalier C Cave
n° C-16
Au sixième étage à droite,
un appartement (F 3) comprenant entrée, salle de séjour, deux chambres,
cuisine, salle d’eau, W.C, dégagement, placards, loggia/séchoir.
Les 62 / 3.990èmes des
parties communes générales.
Les 62 / 1.198èmes des
charges spéciales à la cage d’escalier C
Les 175 / 2.200èmes des
charges d’ascenseur de la cage d’escalier C
-
LOT NUMERO CINQUANTE-ET-UN
- (51)
Dans la cage d’escalier C Cave
n° C-8
Au septième étage à gauche,
un appartement (F 4 bis) comprenant entrée, salle de séjour de 26,07 m² (salle
à manger + salon sans accès séparé), deux chambres, cuisine, salle d’eau, W.C,
dégagement, placards, loggia/séchoir.
Les 74 / 3.990èmes des
parties communes générales.
Les 74 / 1.198èmes des
charges spéciales à la cage d’escalier C
Les 200 / 2.200èmes des
charges d’ascenseur de la cage d’escalier C
-
LOT NUMERO CINQUANTE-DEUX - (52)
Dans la cage d’escalier C Cave
n° C-17
Au septième étage à droite,
un appartement (F 3) comprenant entrée, salle de séjour, deux chambres,
cuisine, salle d’eau, W.C, dégagement, placards, loggia/séchoir.
Les 62 / 3.990èmes des
parties communes générales.
Les 62 / 1.198èmes des
charges spéciales à la cage d’escalier C
Les 200 / 2.200èmes des
charges d’ascenseur de la cage d’escalier C
-
LOT NUMERO CINQUANTE-TROIS
- (53)
Dans la cage d’escalier C Cave
n° C-12
Au septième étage à gauche,
un appartement (F 4 bis) comprenant entrée, salle de séjour de 26,07 m² (salle
à manger + salon sans accès séparé), deux chambres, cuisine, salle d’eau, W.C,
dégagement, placards, loggia/séchoir.
Les 74 / 3.990èmes des
parties communes générales.
Les 74 / 1.198èmes des
charges spéciales à la cage d’escalier C
Les 225 / 2.200èmes des
charges d’ascenseur de la cage d’escalier C
-
LOT NUMERO CINQUANTE-QUATRE
- (54)
Dans la cage d’escalier C Cave
n° C-18
Au huitième étage à droite,
un appartement (F 3) comprenant entrée, salle de séjour, deux chambres, cuisine,
salle d’eau, W.C, dégagement, placards, loggia/séchoir.
Les 62 / 3.990èmes des
parties communes générales.
Les 62 / 1.198èmes des
charges spéciales à la cage d’escalier C
Les 225 / 2.200èmes des
charges d’ascenseur de la cage d’escalier C
Article 05
- Tableau récapitulatif.
L’état descriptif de division est résumé dans le
tableau récapitulatif ci-après, conformément à l’article 71 du décret n°
55-1350 du 14 Octobre 1955 modifié (décret n° 59-90 du 7 janvier 1959).
Les colonnes de ce tableau indiquent :
- colonne
1 : les numéros des lots.
- colonne
2 : la désignation de la cage
d’escalier donnant accès au lot.
- colonne
3 : l’étage et le côté vu de
la façade (gauche, côté Sud / droit, côté Nord).
- colonne
4 : numéro de la cave
attribuée au lot.
- colonne
5 : type d’appartement en
fonction du nombre de pièces principales.
- colonne
6 : répartition des parties
communes générales en tantièmes.
- colonne
7 : cumul des tantièmes
généraux.
- colonne
8 : répartition des parties communes
spéciales (affectées à une seule cage d’escaliers) en tantièmes.
- colonne
9 : cumul des tantièmes
spéciaux par cages d’escaliers.
- colonne
10 : répartition des charges
ascenseur (fonctionnement et entretien) en tantièmes.
- colonne
11 : cumul des tantièmes
ascenseur par cages d’escalier.
Numéro de lot |
Cage escalier |
Etage côté |
Numéro de cave |
Type |
Tantièmes généraux |
Cumul |
Tantièmes spéciaux |
Cumul |
Tantième ascenseur |
Cumul |
Cage d’escalier A –
(n° 4). |
||||||||||
01 |
A |
RCG |
A-9 |
3 |
55 |
55 |
55 |
55 |
0 |
0 |
02 |
A |
RCD |
A-4 |
3 |
55 |
110 |
55 |
110 |
0 |
0 |
03 |
A |
1-G |
A-10 |
3 |
62 |
172 |
62 |
172 |
50 |
50 |
04 |
A |
1-D |
A-1 |
4.B |
74 |
246 |
74 |
246 |
50 |
100 |
05 |
A |
2-G |
A-11 |
3 |
62 |
308 |
62 |
308 |
75 |
175 |
06 |
A |
2-D |
A-2 |
4.B |
74 |
382 |
74 |
382 |
75 |
250 |
07 |
A |
3-G |
A-13 |
3 |
62 |
444 |
62 |
444 |
100 |
350 |
08 |
A |
3-D |
A-3 |
4.B |
74 |
518 |
74 |
518 |
100 |
450 |
09 |
A |
4-G |
A-14 |
3 |
62 |
580 |
62 |
580 |
125 |
575 |
10 |
A |
4-D |
A-5 |
4.B |
74 |
654 |
74 |
654 |
125 |
700 |
11 |
A |
5-G |
A-15 |
3 |
62 |
716 |
62 |
716 |
150 |
850 |
12 |
A |
5-D |
A-6 |
4.B |
74 |
790 |
74 |
790 |
150 |
1000 |
13 |
A |
6-G |
A-16 |
3 |
62 |
852 |
62 |
852 |
175 |
1175 |
14 |
A |
6-D |
A-7 |
4.B |
74 |
926 |
74 |
926 |
175 |
1350 |
15 |
A |
7-G |
A-17 |
3 |
62 |
988 |
62 |
988 |
200 |
1550 |
16 |
A |
7-D |
A-8 |
4.B |
74 |
1062 |
74 |
1062 |
200 |
1750 |
17 |
A |
8-G |
A-18 |
3 |
62 |
1124 |
62 |
1124 |
225 |
1975 |
18 |
A |
8-D |
A-12 |
4.B |
74 |
1198 |
74 |
1198 |
225 |
2200 |
Cage d’escalier B -
(n° 6). |
||||||||||
19 |
B |
RCG |
B-1 |
4 |
77 |
1275 |
77 |
77 |
0 |
0 |
20 |
B |
RCD |
B-2 |
4 |
77 |
1352 |
77 |
154 |
0 |
0 |
21 |
B |
1-G |
B-3 |
5 |
90 |
1442 |
90 |
244 |
50 |
50 |
22 |
B |
1-D |
B-4 |
5 |
90 |
1532 |
90 |
334 |
50 |
100 |
23 |
B |
2-G |
B-5 |
5 |
90 |
1622 |
90 |
424 |
75 |
175 |
24 |
B |
2-D |
B-6 |
5 |
90 |
1712 |
90 |
514 |
75 |
250 |
25 |
B |
3-G |
B-7 |
5 |
90 |
1802 |
90 |
604 |
100 |
350 |
26 |
B |
3-D |
B-8 |
5 |
90 |
1892 |
90 |
694 |
100 |
450 |
27 |
B |
4-G |
B-9 |
5 |
90 |
1982 |
90 |
784 |
125 |
575 |
28 |
B |
4-D |
B-10 |
5 |
90 |
2072 |
90 |
874 |
125 |
700 |
29 |
B |
5-G |
B-11 |
5 |
90 |
2162 |
90 |
964 |
150 |
850 |
30 |
B |
5-D |
B-12 |
5 |
90 |
2252 |
90 |
1054 |
150 |
1000 |
31 |
B |
6-G |
B-13 |
5 |
90 |
2342 |
90 |
1144 |
175 |
1175 |
32 |
B |
6-D |
B-14 |
5 |
90 |
2432 |
90 |
1234 |
175 |
1350 |
33 |
B |
7-G |
B-15 |
5 |
90 |
2522 |
90 |
1324 |
200 |
1550 |
34 |
B |
7-D |
B-16 |
5 |
90 |
2612 |
90 |
1414 |
200 |
1750 |
35 |
B |
8-G |
B-17 |
5 |
90 |
2702 |
90 |
1504 |
225 |
1975 |
36 |
B |
8-D |
B-18 |
5 |
90 |
2792 |
90 |
1594 |
225 |
2200 |
Cage
d’escalier C - (n° 8). |
||||||||||
37 |
C |
RCG |
C-4 |
3 |
55 |
2847 |
55 |
55 |
0 |
0 |
38 |
C |
RCD |
C-9 |
3 |
55 |
2902 |
55 |
110 |
0 |
0 |
39 |
C |
1-G |
C-1 |
4.B |
74 |
2976 |
74 |
172 |
50 |
50 |
40 |
C |
1-D |
C-10 |
3 |
62 |
3038 |
62 |
246 |
50 |
100 |
41 |
C |
2-G |
C-2 |
4.B |
74 |
3112 |
74 |
308 |
75 |
175 |
42 |
C |
2-D |
C-11 |
3 |
62 |
3174 |
62 |
382 |
75 |
250 |
43 |
C |
3-G |
C-3 |
4.B |
74 |
3248 |
74 |
444 |
100 |
350 |
44 |
C |
3-D |
C-13 |
3 |
62 |
3310 |
62 |
518 |
100 |
450 |
45 |
C |
4-G |
C-5 |
4.B |
74 |
3384 |
74 |
580 |
125 |
575 |
46 |
C |
4-D |
C-14 |
3 |
62 |
3446 |
62 |
654 |
125 |
700 |
47 |
C |
5-G |
C-6 |
4.B |
74 |
3520 |
74 |
716 |
150 |
850 |
48 |
C |
5-D |
C-15 |
3 |
62 |
3582 |
62 |
790 |
150 |
1000 |
49 |
C |
6-G |
C-7 |
4.B |
74 |
3656 |
74 |
852 |
175 |
1175 |
50 |
C |
6-D |
C-16 |
3 |
62 |
3718 |
62 |
926 |
175 |
1350 |
51 |
C |
7-G |
C-8 |
4.B |
74 |
3792 |
74 |
988 |
200 |
1550 |
52 |
C |
7-D |
C-17 |
3 |
62 |
3854 |
62 |
1062 |
200 |
1750 |
53 |
C |
8-G |
C-12 |
4.B |
74 |
3928 |
74 |
1124 |
225 |
1975 |
54 |
C |
8-D |
C-18 |
3 |
62 |
3990 |
62 |
1198 |
225 |
2200 |
TOTAL
parties communes générales……………….. TOTAL
parties communes spéciales (1198 + 1594 +
1198)……………. TOTAL
charges ascenseur par cages d’escalier….…. |
3990 |
|
3990 |
A B C |
2200 2200 2200 |
Abréviations
employées dans le tableau ci-dessus :
- G - Côté gauche (Sud) D -
Côté droit (Nord)
- Type 3 - Appartement
de trois pièces principales.
- Type 4 - Appartement
de quatre pièces principales.
-
Type 4.B - Appartement
de quatre pièces principales, dont une non desservie directement.
- Type 5 - Appartement de cinq
pièces principales (dont deux formant séjour avec emplacement salon et
emplacement salle à manger, tous deux desservis directement).