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2.2.         CHAPITRE DEUXIEME :  DESCRIPTION ET DIVISION DE L’IMMEUBLE.

 

 

Article 03  -  Description.

 

Le bâtiment est élevé sur sous-sol d’un rez-de-chaussée et de huit étages. Il est divisé en trois colonnes d’escaliers séparées (nommée A pour l’entrée n° 4, B pour l’entrée n° 6, et C pour l’entrée n° 8).

 

En sous-sol, pour chaque colonne sont prévus :

-          Un local commun pour bicyclettes ou autres voitures d’enfants avec rampe d’accès extérieure.

-          Un local vide-ordures avec point d’eau et dalot.

-          Des locaux techniques parties communes, et réseaux divers.

-          Des allées d’accès aux caves individuelles privatives.

-          Dix-huit caves privatives séparées par des claires voies en bois.

-          Un escalier intérieur donnant accès au rez-de-chaussée.

Le local commun, les couloirs d’accès et le local vide-ordures sont couverts au sol d’une chape ciment.

 

En rez-de-chaussée, pour chaque colonne sont prévus :

-          Un escalier d’accès extérieur avec auvent.

-          Un hall d’entrée avec portes de refend donnant sur un premier palier avec accès aux escaliers vers étages et caves, ainsi qu’à l’ascenseur.

-          Deux appartements.

-          Des gaines techniques (eau + gaz, électricité, télévision + téléphone + réseau câblé).

 

En étages, pour chaque colonne :

-          Un palier donnant sur escaliers et ascenseur.

-          Deux appartements.

-          Une cage d’escalier avec gaines techniques.

 

En terrasse, pour chaque colonne :

-          Un édicule pour machinerie ascenseur.

 

Le gros oeuvre  de construction de l’immeuble est réalisé :

-          Pour les parois verticales extérieures, en sous-sol béton banché armé (chape étanche en feutre asphalté en épaisseur des murs, enduit ciment à l’extérieur), en élévation béton banché armé (vide d’air et contre cloison en brique creuses, isolation thermique par panneaux de polystyrène expansé, enduit extérieur au mortier bâtard, enduit intérieur en plâtre).

-          Pour les parois de la colonne technique en appartements entre cuisine, W-C et Salle d’eau, agglos de ciment et briques plâtrière enduites de plâtre.

-          Pour les parois verticales intérieures portantes (mur de refend axial parallèle aux façades, parois loggias/séchoirs, cage d’escaliers et gaines techniques, cage d’ascenseur, murs mitoyens entre appartements), ossature en béton armé, remplissage en parpaings et béton banché. Ces parois sont parties communes

-          Pour les parois verticales intérieures de distribution, briques plâtrières enduites de faces plâtre. Seules ces parois peuvent être considérées comme privatives.

-          Pour les planchers, dalles en béton armé sur couche mâchefer/sable posées sur hourdis.

-          En toiture-terrasse, forme de pente en béton sur hourdis, chapes en mortier de ciment, étanchéité et isolation multicouche.

 

Accès de l’immeuble par les personnes handicapées à mobilité réduite.

 

L’immeuble répond aux normes de son année de construction. Les escaliers extérieurs d’accès des colonnes A (n° 4) et B (n° 6) sont munis côté droit (côté Nord) d’une volée d’escalier droite avec rampe, à marches adaptées (hauteur de 13 cm et giron de 38 cm, les marches normales étant respectivement de 28 cm et 17 cm) et d’une largeur de 1,70 m (minimum admissible 1,20 m), normes obligatoires maintenues par les textes actuels. Il ne répond cependant pas aux autres dispositions imposées ultérieurement par la loi d’orientation n° 75-534 du 30 Juin 1975 et les textes d’application complémentaires (décret n° 80-637 du 4 Août 1980, Arrêtés du 24 Décembre 1980 et du 21 Septembre 1982, Circulaire n° 82-81 du 4 Octobre 1982). Des dispositions sont cependant possibles moyennant certains travaux envisageables suivant décision en assemblée générale de copropriété :

-          Au n° 4, la disposition générale des lieux est non conforme à la loi du 30 Juin 1975 pour un accès en fauteuil roulant. L’escalier extérieur d’accès à l’immeuble ne peut être équipé directement, ni d’une rampe pour fauteuils roulants, ni d’un système élévateur. La seule modification possible, pour répondre aux normes d’accessibilité, serait de permettre à l’ascenseur de descendre au niveau des caves qui possèdent une entrée de plein pied sur l’extérieur (modification entraînant des travaux importants et nouvelle répartition des tantièmes ascenseur fixés à l’article 04 ci-après).

-          Au n° 6, la disposition générale des lieux est également non conforme à la loi du 30 Juin 1975. La mise en place d’une rampe d’accès se révèle également impossible. La seule solution qui a pu être envisagée, est la mise en place d’une plate-forme élévatrice incorporée à la volée gauche (côté Sud) de l’escalier extérieur.

-          Au n°8 l’accès pour des personnes handicapée a été rendu conforme aux normes,  suite à une décision de l’Assemblée Générale du 04 mai 2005 et à des travaux réalisés printemps 2006.

 

 

Article 04  -  Etat descriptif de division.

 

Ledit ensemble immobilier est divisé en cinquante-quatre lots numérotés de UN à cinquante-quatre (01 à 54).

 

Chacun de ces lots comprend l’indication des parties privatives faisant l’objet d’une propriété exclusive et particulière et une quote-part indivise des parties communes tant générales que spéciales. Les quotes-parts sont définies en fonction de la surface corrigée en valeur arrondie de chaque appartement pour les tantièmes sur parties communes. Pour l’ascenseur les côtes-parts sont fonction de l’étage et donc de l’intérêt de l’équipement pour les occupants.

 

Les lots sont désignés et composés comme suit, étant fait observé que les numéros des caves contenus dans cette désignation après l’indication du numéro de lot se réfère exclusivement aux indications portées sur les schémas de plans ci-inclus  à l’exclusion de tous autres, et notamment, de tout numérotage pouvant être apposé sur les portes de ces locaux.

 

Il est précisé que les termes « à gauche » et « à droite » ci-après indiqués dans la description et dans le tableau récapitulatif s‘entendent « vu de l’entrée de l’immeuble ». Les lots indiqués « à gauche » sont côté SUD, ceux indiqués « à droite » sont côté NORD.

 

La cage d’escalier A correspond au numéro de rue 4, la cage d’escalier B au numéro de rue 6 et la cage d’escalier C au numéro de rue 8.

 

CAGE D’ESCALIER A.

 

-          LOT NUMERO UN  -  (01)

Dans la cage d’escalier  A                        Cave n° A-9

Au rez-de-chaussée à gauche, un appartement (F 3) comprenant entrée, salle de séjour, deux chambres, cuisine, salle d’eau, W.C, dégagement, loggia/séchoir.

Les 55 / 3.990èmes des parties communes générales.

Les 55 / 1.198èmes des charges spéciales à la cage d’escalier A

Les 0 / 2.200èmes des charges d’ascenseur de la cage d’escalier A

 

-          LOT NUMERO DEUX  -  (02)

Dans la cage d’escalier  A                        Cave n° A-4

Au rez-de-chaussée à droite, un appartement (F 3) comprenant entrée, salle de séjour, deux chambres, cuisine, salle d’eau, W.C, dégagement, loggia/séchoir.

Les 55 / 3.990èmes des parties communes générales.

Les 55 / 1.198èmes des charges spéciales à la cage d’escalier A

Les 0 / 2.200èmes des charges d’ascenseur de la cage d’escalier A

 

-          LOT NUMERO TROIS  -  (03)

Dans la cage d’escalier  A                        Cave n° A-10

Au premier étage à gauche, un appartement (F 3) comprenant entrée, salle de séjour, deux chambres, cuisine, salle d’eau, W.C, dégagement, placards, loggia/séchoir.

Les 62 / 3.990èmes des parties communes générales.

Les 62 / 1.198èmes des charges spéciales à la cage d’escalier A

Les 50 / 2.200èmes des charges d’ascenseur de la cage d’escalier A

 

-          LOT NUMERO QUATRE  -  (04)

Dans la cage d’escalier  A                        Cave n° A-1

Au premier étage à droite, un appartement (F 4 bis) comprenant entrée, salle de séjour de 26,07 m² (salle à manger + salon sans accès séparé), deux chambres, cuisine, salle d’eau, W.C, dégagement, placards, loggia/séchoir.

Les 74 / 3.990èmes des parties communes générales.

Les 74 / 1.198èmes des charges spéciales à la cage d’escalier A

Les 50 / 2.200èmes des charges d’ascenseur de la cage d’escalier A

 

-          LOT NUMERO CINQ  -  (05)

Dans la cage d’escalier  A                        Cave n° A-11

Au deuxième étage à gauche, un appartement (F 3) comprenant entrée, salle de séjour, deux chambres, cuisine, salle d’eau, W.C, dégagement, placards, loggia/séchoir.

Les 62 / 3.990èmes des parties communes générales.

Les 62 / 1.198èmes des charges spéciales à la cage d’escalier A

Les 75 / 2.200èmes des charges d’ascenseur de la cage d’escalier A

 

-          LOT NUMERO SIX  -  (06)

Dans la cage d’escalier  A                        Cave n° A-2

Au deuxième étage à droite, un appartement (F 4 bis) comprenant entrée, salle de séjour de 26,07 m² (salle à manger + salon sans accès séparé), deux chambres, cuisine, salle d’eau, W.C, dégagement, placards, loggia/séchoir.

Les 74 / 3.990èmes des parties communes générales.

Les 74 / 1.198èmes des charges spéciales à la cage d’escalier A

Les 75 / 2.200èmes des charges d’ascenseur de la cage d’escalier A

 

-          LOT NUMERO SEPT  -  (07)

Dans la cage d’escalier  A                        Cave n° A-13

Au troisième étage à gauche, un appartement (F 3) comprenant entrée, salle de séjour, deux chambres, cuisine, salle d’eau, W.C, dégagement, placards, loggia/séchoir.

Les 62 / 3.990èmes des parties communes générales.

Les 62 / 1.198èmes des charges spéciales à la cage d’escalier A

Les 100 / 2.200èmes des charges d’ascenseur de la cage d’escalier A

 

-          LOT NUMERO HUIT  -  (08)

Dans la cage d’escalier  A                        Cave n° A-3

Au troisième étage à droite, un appartement (F 4 bis) comprenant entrée, salle de séjour de 26,07 m² (salle à manger + salon sans accès séparé), deux chambres, cuisine, salle d’eau, W.C, dégagement, placards, loggia/séchoir.

Les 74 / 3.990èmes des parties communes générales.

Les 74 / 1.198èmes des charges spéciales à la cage d’escalier A

Les 100 / 2.200èmes des charges d’ascenseur de la cage d’escalier A

 

-          LOT NUMERO NEUF  -  (09)

Dans la cage d’escalier  A                        Cave n° A-14

Au quatrième étage à gauche, un appartement (F 3) comprenant entrée, salle de séjour, deux chambres, cuisine, salle d’eau, W.C, dégagement, placards, loggia/séchoir.

Les 62 / 3.990èmes des parties communes générales.

Les 62 / 1.198èmes des charges spéciales à la cage d’escalier A

Les 125 / 2.200èmes des charges d’ascenseur de la cage d’escalier A

 

-          LOT NUMERO DIX  -  (10)

Dans la cage d’escalier  A                        Cave n° A-5

Au quatrième étage à droite, un appartement (F 4 bis) comprenant entrée, salle de séjour de 26,07 m² (salle à manger + salon sans accès séparé), deux chambres, cuisine, salle d’eau, W.C, dégagement, placards, loggia/séchoir.

Les 74 / 3.990èmes des parties communes générales.

Les 74 / 1.198èmes des charges spéciales à la cage d’escalier A

Les 125 / 2.200èmes des charges d’ascenseur de la cage d’escalier A

 

-          LOT NUMERO ONZE  -  (11)

Dans la cage d’escalier  A                        Cave n° A-15

Au cinquième étage à gauche, un appartement (F 3) comprenant entrée, salle de séjour, deux chambres, cuisine, salle d’eau, W.C, dégagement, placards, loggia/séchoir.

Les 62 / 3.990èmes des parties communes générales.

Les 62 / 1.198èmes des charges spéciales à la cage d’escalier A

Les 150 / 2.200èmes des charges d’ascenseur de la cage d’escalier A

 

-          LOT NUMERO DOUZE  -  (12)

Dans la cage d’escalier  A                        Cave n° A-6

Au cinquième étage à droite, un appartement (F 4 bis) comprenant entrée, salle de séjour de 26,07 m² (salle à manger + salon sans accès séparé), deux chambres, cuisine, salle d’eau, W.C, dégagement, placards, loggia/séchoir.

Les 74 / 3.990èmes des parties communes générales.

Les 74 / 1.198èmes des charges spéciales à la cage d’escalier A

Les 150 / 2.200èmes des charges d’ascenseur de la cage d’escalier A

 

-          LOT NUMERO TREIZE  -  (13)

Dans la cage d’escalier  A                        Cave n° A-16

Au sixième étage à gauche, un appartement (F 3) comprenant entrée, salle de séjour, deux chambres, cuisine, salle d’eau, W.C, dégagement, placards, loggia/séchoir.

Les 62 / 3.990èmes des parties communes générales.

Les 62 / 1.198èmes des charges spéciales à la cage d’escalier A

Les 175 / 2.200èmes des charges d’ascenseur de la cage d’escalier A

 

-          LOT NUMERO QUATORZE  -  (14)

Dans la cage d’escalier  A                        Cave n° A-7

Au sixième étage à droite, un appartement (F 4 bis) comprenant entrée, salle de séjour de 26,07 m² (salle à manger + salon sans accès séparé), deux chambres, cuisine, salle d’eau, W.C, dégagement, placards, loggia/séchoir.

Les 74 / 3.990èmes des parties communes générales.

Les 74 / 1.198èmes des charges spéciales à la cage d’escalier A

Les 175 / 2.200èmes des charges d’ascenseur de la cage d’escalier A

 

-          LOT NUMERO QUINZE  -  (15)

Dans la cage d’escalier  A                        Cave n° A-17

Au septième étage à gauche, un appartement (F 3) comprenant entrée, salle de séjour, deux chambres, cuisine, salle d’eau, W.C, dégagement, placards, loggia/séchoir.

Les 62 / 3.990èmes des parties communes générales.

Les 62 / 1.198èmes des charges spéciales à la cage d’escalier A

Les 200 / 2.200èmes des charges d’ascenseur de la cage d’escalier A

 

-          LOT NUMERO SEIZE  -  (16)

Dans la cage d’escalier  A                        Cave n° A-8

Au septième étage à droite, un appartement (F 4 bis) comprenant entrée, salle de séjour de 26,07 m² (salle à manger + salon sans accès séparé), deux chambres, cuisine, salle d’eau, W.C, dégagement, placards, loggia/séchoir.

Les 74 / 3.990èmes des parties communes générales.

Les 74 / 1.198èmes des charges spéciales à la cage d’escalier A

Les 200 / 2.200èmes des charges d’ascenseur de la cage d’escalier A

 

-          LOT NUMERO DIX-SEPT  -  (17)

Dans la cage d’escalier  A                        Cave n° A-18

Au huitième étage à gauche, un appartement (F 3) comprenant entrée, salle de séjour, deux chambres, cuisine, salle d’eau, W.C, dégagement, placards, loggia/séchoir.

Les 62 / 3.990èmes des parties communes générales.

Les 62 / 1.198èmes des charges spéciales à la cage d’escalier A

Les 225 / 2.200èmes des charges d’ascenseur de la cage d’escalier A

 

-          LOT NUMERO DIX-HUIT  -  (18)

Dans la cage d’escalier  A                        Cave n° A-12

Au septième étage à droite, un appartement (F 4 bis) comprenant entrée, salle de séjour de 26,07 m² (salle à manger + salon sans accès séparé), deux chambres, cuisine, salle d’eau, W.C, dégagement, placards, loggia/séchoir.

Les 74 / 3.990èmes des parties communes générales.

Les 74 / 1.198èmes des charges spéciales à la cage d’escalier A

Les 225 / 2.200èmes des charges d’ascenseur de la cage d’escalier A

 

CAGE D’ESCALIER B.

 

-          LOT NUMERO DIX-NEUF  -  (19)

Dans la cage d’escalier  B                        Cave n° B-9

Au rez-de-chaussée à gauche, un appartement (F 4) comprenant entrée, salle de séjour, trois chambres, cuisine, salle d’eau, W.C, dégagement, placard, loggia/séchoir.

Les 77 / 3.990èmes des parties communes générales.

Les 77 / 1.594èmes des charges spéciales à la cage d’escalier B.

Les 0 / 2.200èmes des charges d’ascenseur de la cage d’escalier B.

 

-          LOT NUMERO VINGT  -  (20)

Dans la cage d’escalier  B                        Cave n° B-2

Au rez-de-chaussée à droite, un appartement (F 4) comprenant entrée, salle de séjour, trois chambres, cuisine, salle d’eau, W.C, dégagement, placard, loggia/séchoir.

Les 77 / 3.990èmes des parties communes générales.

Les 77 / 1.594èmes des charges spéciales à la cage d’escalier B

Les 0 / 2.200èmes des charges d’ascenseur de la cage d’escalier B.

 

-          LOT NUMERO VINGT-ET-UN  -  (21)

Dans la cage d’escalier  B                        Cave n° B-3

Au premier étage à gauche, un appartement (F 5) comprenant entrée, séjour de 31,93 m² (salle à manger + salon), trois chambres, cuisine, salle d’eau, W.C, dégagement, placards, loggia/séchoir.

Les 90 / 3.990èmes des parties communes générales.

Les 90 / 1.594èmes des charges spéciales à la cage d’escalier B.

Les 50 / 2.200èmes des charges d’ascenseur de la cage d’escalier B

 

-          LOT NUMERO VINGT-DEUX  -  (22)

Dans la cage d’escalier  B                        Cave n° B-4

Au premier étage à droite, un appartement (F 5) comprenant entrée, séjour de 31,93 m² (salle à manger + salon), trois chambres, cuisine, salle d’eau, W.C, dégagement, placards, loggia/séchoir.

Les 90 / 3.990èmes des parties communes générales.

Les 90 / 1.594èmes des charges spéciales à la cage d’escalier B.

Les 50 / 2.200èmes des charges d’ascenseur de la cage d’escalier B

 

-          LOT NUMERO VINGT-TROIS  -  (23)

Dans la cage d’escalier  B                        Cave n° B-5

Au deuxième étage à gauche, un appartement (F 5) comprenant entrée, séjour de 31,93 m² (salle à manger + salon), trois chambres, cuisine, salle d’eau, W.C, dégagement, placards, loggia/séchoir.

Les 90 / 3.990èmes des parties communes générales.

Les 90 / 1.594èmes des charges spéciales à la cage d’escalier B.

Les 75 / 2.200èmes des charges d’ascenseur de la cage d’escalier B

 

-          LOT NUMERO VINGT-QUATRE  -  (24)

Dans la cage d’escalier  B                        Cave n° B-6

Au deuxième étage à droite, un appartement (F 5) comprenant entrée, séjour de 31,93 m² (salle à manger + salon), trois chambres, cuisine, salle d’eau, W.C, dégagement, placards, loggia/séchoir.

Les 90 / 3.990èmes des parties communes générales.

Les 90 / 1.594èmes des charges spéciales à la cage d’escalier B.

Les 75 / 2.200èmes des charges d’ascenseur de la cage d’escalier B

 

-          LOT NUMERO VINGT-CINQ  -  (25)

Dans la cage d’escalier  B                        Cave n° B-7

Au troisième étage à gauche, un appartement (F 5) comprenant entrée, séjour de 31,93 m² (salle à manger + salon), trois chambres, cuisine, salle d’eau, W.C, dégagement, placards, loggia/séchoir.

Les 90 / 3.990èmes des parties communes générales.

Les 90 / 1.594èmes des charges spéciales à la cage d’escalier B.

Les 100 / 2.200èmes des charges d’ascenseur de la cage d’escalier B

 

-          LOT NUMERO VINGT-SIX  -  (26)

Dans la cage d’escalier  B                        Cave n° B-8

Au troisième étage à droite, un appartement (F 5) comprenant entrée, séjour de 31,93 m² (salle à manger + salon), trois chambres, cuisine, salle d’eau, W.C, dégagement, placards, loggia/séchoir.

Les 90 / 3.990èmes des parties communes générales.

Les 90 / 1.594èmes des charges spéciales à la cage d’escalier B.

Les 100 / 2.200èmes des charges d’ascenseur de la cage d’escalier B

 

-          LOT NUMERO VINGT-SEPT  -  (27)

Dans la cage d’escalier  B                        Cave n° B-9

Au quatrième étage à gauche, un appartement (F 5) comprenant entrée, séjour de 31,93 m² (salle à manger + salon), trois chambres, cuisine, salle d’eau, W.C, dégagement, placards, loggia/séchoir.

Les 90 / 3.990èmes des parties communes générales.

Les 90 / 1.594èmes des charges spéciales à la cage d’escalier B.

Les 125 / 2.200èmes des charges d’ascenseur de la cage d’escalier B

 

-          LOT NUMERO VINGT-HUIT  -  (28)

Dans la cage d’escalier  B                        Cave n° B-10

Au quatrième étage à droite, un appartement (F 5) comprenant entrée, séjour de 31,93 m² (salle à manger + salon), trois chambres, cuisine, salle d’eau, W.C, dégagement, placards, loggia/séchoir.

Les 90 / 3.990èmes des parties communes générales.

Les 90 / 1.594èmes des charges spéciales à la cage d’escalier B.

Les 125 / 2.200èmes des charges d’ascenseur de la cage d’escalier B

 

-          LOT NUMERO VINGT-NEUF  -  (29)

Dans la cage d’escalier  B                        Cave n° B-11

Au cinquième étage à gauche, un appartement (F 5) comprenant entrée, séjour de 31,93 m² (salle à manger + salon), trois chambres, cuisine, salle d’eau, W.C, dégagement, placards, loggia/séchoir.

Les 90 / 3.990èmes des parties communes générales.

Les 90 / 1.594èmes des charges spéciales à la cage d’escalier B.

Les 150 / 2.200èmes des charges d’ascenseur de la cage d’escalier B

 

-          LOT NUMERO TRENTE  -  (30)

Dans la cage d’escalier  B                        Cave n° B-12

Au cinquième étage à droite, un appartement (F 5) comprenant entrée, séjour de 31,93 m² (salle à manger + salon), trois chambres, cuisine, salle d’eau, W.C, dégagement, placards, loggia/séchoir.

Les 90 / 3.990èmes des parties communes générales.

Les 90 / 1.594èmes des charges spéciales à la cage d’escalier B.

Les 150 / 2.200èmes des charges d’ascenseur de la cage d’escalier B

 

-          LOT NUMERO TRENTE-ET-UN  -  (31)

Dans la cage d’escalier  B                        Cave n° B-13

Au sixième étage à gauche, un appartement (F 5) comprenant entrée, séjour de 31,93 m² (salle à manger + salon), trois chambres, cuisine, salle d’eau, W.C, dégagement, placards, loggia/séchoir.

Les 90 / 3.990èmes des parties communes générales.

Les 90 / 1.594èmes des charges spéciales à la cage d’escalier B.

Les 175 / 2.200èmes des charges d’ascenseur de la cage d’escalier B

 

-          LOT NUMERO TRENTE-DEUX  -  (32)

Dans la cage d’escalier  B                        Cave n° B-14

Au sixième étage à droite, un appartement (F 5) comprenant entrée, séjour de 31,93 m² (salle à manger + salon), trois chambres, cuisine, salle d’eau, W.C, dégagement, placards, loggia/séchoir.

Les 90 / 3.990èmes des parties communes générales.

Les 90 / 1.594èmes des charges spéciales à la cage d’escalier B.

Les 175 / 2.200èmes des charges d’ascenseur de la cage d’escalier B

 

-          LOT NUMERO TRENTE-TROIS  -  (33)

Dans la cage d’escalier  B                        Cave n° B-15

Au septième étage à gauche, un appartement (F 5) comprenant entrée, séjour de 31,93 m² (salle à manger + salon), trois chambres, cuisine, salle d’eau, W.C, dégagement, placards, loggia/séchoir.

Les 90 / 3.990èmes des parties communes générales.

Les 90 / 1.594èmes des charges spéciales à la cage d’escalier B.

Les 200 / 2.200èmes des charges d’ascenseur de la cage d’escalier B

 

-          LOT NUMERO TRENTE-QUATRE  -  (34)

Dans la cage d’escalier  B                        Cave n° B-16

Au septième étage à droite, un appartement (F 5) comprenant entrée, séjour de 31,93 m² (salle à manger + salon), trois chambres, cuisine, salle d’eau, W.C, dégagement, placards, loggia/séchoir.

Les 90 / 3.990èmes des parties communes générales.

Les 90 / 1.594èmes des charges spéciales à la cage d’escalier B.

Les 200 / 2.200èmes des charges d’ascenseur de la cage d’escalier B

 

-          LOT NUMERO TRENTE-CINQ  -  (35)

Dans la cage d’escalier  B                        Cave n° B-17

Au huitième étage à gauche, un appartement (F 5) comprenant entrée, séjour de 31,93 m² (salle à manger + salon), trois chambres, cuisine, salle d’eau, W.C, dégagement, placards, loggia/séchoir.

Les 90 / 3.990èmes des parties communes générales.

Les 90 / 1.594èmes des charges spéciales à la cage d’escalier B.

Les 225 / 2.200èmes des charges d’ascenseur de la cage d’escalier B

 

-          LOT NUMERO TRENTE-SIX  -  (36)

Dans la cage d’escalier  B                        Cave n° B-18

Au huitième étage à droite, un appartement (F 5) comprenant entrée, séjour de 31,93 m² (salle à manger + salon), trois chambres, cuisine, salle d’eau, W.C, dégagement, placards, loggia/séchoir.

Les 90 / 3.990èmes des parties communes générales.

Les 90 / 1.594èmes des charges spéciales à la cage d’escalier B.

Les225 / 2.200èmes des charges d’ascenseur de la cage d’escalier B

 

CAGE D’ESCALIER C.

 

-          LOT NUMERO TRENTE-SEPT  -  (37)

Dans la cage d’escalier  C                        Cave n° C-4

Au rez-de-chaussée à gauche, un appartement (F 3) comprenant entrée, salle de séjour, deux chambres, cuisine, salle d’eau, W.C, dégagement, loggia/séchoir.

Les 55 / 3.990èmes des parties communes générales.

Les 55 / 1.198èmes des charges spéciales à la cage d’escalier C

Les 0 / 2.200èmes des charges d’ascenseur de la cage d’escalier C

 

-          LOT NUMERO TRENTE-HUIT  -  (38)

Dans la cage d’escalier  C                        Cave n° C-9

Au rez-de-chaussée à droite, un appartement (F 3) comprenant entrée, salle de séjour, deux chambres, cuisine, salle d’eau, W.C, dégagement, loggia/séchoir.

Les 55 / 3.990èmes des parties communes générales.

Les 55 / 1.198èmes des charges spéciales à la cage d’escalier C

Les 0 / 2.200èmes des charges d’ascenseur de la cage d’escalier C

 

-          LOT NUMERO TRENTE-NEUF  -  (39)

Dans la cage d’escalier  C                        Cave n° C-1

Au premier étage à gauche, un appartement (F 4 bis) comprenant entrée, salle de séjour de 26,07 m² (salle à manger + salon sans accès séparé), deux chambres, cuisine, salle d’eau, W.C, dégagement, placards, loggia/séchoir.

Les 74 / 3.990èmes des parties communes générales.

Les 74 / 1.198èmes des charges spéciales à la cage d’escalier C

Les 50 / 2.200èmes des charges d’ascenseur de la cage d’escalier C

 

-          LOT NUMERO QUARANTE  -  (40)

Dans la cage d’escalier  C                        Cave n° C-10

Au premier étage à droite, un appartement (F 3) comprenant entrée, salle de séjour, deux chambres, cuisine, salle d’eau, W.C, dégagement, placards, loggia/séchoir.

Les 62 / 3.990èmes des parties communes générales.

Les 62 / 1.198èmes des charges spéciales à la cage d’escalier C

Les 50 / 2.200èmes des charges d’ascenseur de la cage d’escalier C

 

-          LOT NUMERO QUARANTE-ET-UN  -  (41)

Dans la cage d’escalier  C                        Cave n° C-2

Au deuxième étage à gauche, un appartement (F 4 bis) comprenant entrée, salle de séjour de 26,07 m² (salle à manger + salon sans accès séparé), deux chambres, cuisine, salle d’eau, W.C, dégagement, placards, loggia/séchoir.

Les 74 / 3.990èmes des parties communes générales.

Les 74 / 1.198èmes des charges spéciales à la cage d’escalier C.

Les 75 / 2.200èmes des charges d’ascenseur de la cage d’escalier C.

 

-          LOT NUMERO QUARANTE-DEUX-  (42)

Dans la cage d’escalier  C                        Cave n° C-11

Au deuxième étage à droite, un appartement (F 3) comprenant entrée, salle de séjour, deux chambres, cuisine, salle d’eau, W.C, dégagement, placards, loggia/séchoir.

Les 62 / 3.990èmes des parties communes générales.

Les 62 / 1.198èmes des charges spéciales à la cage d’escalier C

Les 75 / 2.200èmes des charges d’ascenseur de la cage d’escalier C

 

-          LOT NUMERO QUARANTE-TROIS  -  (43)

Dans la cage d’escalier  C                        Cave n° C-3

Au troisième étage à gauche, un appartement (F 4 bis) comprenant entrée, salle de séjour de 26,07 m² (salle à manger + salon sans accès séparé), deux chambres, cuisine, salle d’eau, W.C, dégagement, placards, loggia/séchoir.

Les 74 / 3.990èmes des parties communes générales.

Les 74 / 1.198èmes des charges spéciales à la cage d’escalier C

Les 100 / 2.200èmes des charges d’ascenseur de la cage d’escalier C

 

-          LOT NUMERO QUARANTE-QUATRE  -  (44)

Dans la cage d’escalier  C                        Cave n° C-13

Au troisième étage à droite, un appartement (F 3) comprenant entrée, salle de séjour, deux chambres, cuisine, salle d’eau, W.C, dégagement, placards, loggia/séchoir.

Les 62 / 3.990èmes des parties communes générales.

Les 62 / 1.198èmes des charges spéciales à la cage d’escalier C

Les 100 / 2.200èmes des charges d’ascenseur de la cage d’escalier C

 

-          LOT NUMERO QUARANTE-CINQ  -  (45)

Dans la cage d’escalier  C                        Cave n° C-5

Au quatrième étage à gauche, un appartement (F 4 bis) comprenant entrée, salle de séjour de 26,07 m² (salle à manger + salon sans accès séparé), deux chambres, cuisine, salle d’eau, W.C, dégagement, placards, loggia/séchoir.

Les 74 / 3.990èmes des parties communes générales.

Les 74 / 1.198èmes des charges spéciales à la cage d’escalier C

Les 125 / 2.200èmes des charges d’ascenseur de la cage d’escalier C

 

-          LOT NUMERO QUARANTE-SIX  -  (46)

Dans la cage d’escalier  C                        Cave n° C-14

Au quatrième étage à droite, un appartement (F 3) comprenant entrée, salle de séjour, deux chambres, cuisine, salle d’eau, W.C, dégagement, placards, loggia/séchoir.

Les 62 / 3.990èmes des parties communes générales.

Les 62 / 1.198èmes des charges spéciales à la cage d’escalier C

Les 125 / 2.200èmes des charges d’ascenseur de la cage d’escalier C

 

-          LOT NUMERO QUARANTE-SEPT  -  (47)

Dans la cage d’escalier  C                        Cave n° C-6

Au cinquième étage à gauche, un appartement (F 4 bis) comprenant entrée, salle de séjour de 26,07 m² (salle à manger + salon sans accès séparé), deux chambres, cuisine, salle d’eau, W.C, dégagement, placards, loggia/séchoir.

Les 74 / 3.990èmes des parties communes générales.

Les 74 / 1.198èmes des charges spéciales à la cage d’escalier C

Les 150 / 2.200èmes des charges d’ascenseur de la cage d’escalier C

 

-          LOT NUMERO QUARANTE-HUIT -  (48)

Dans la cage d’escalier  C                        Cave n° C-15

Au cinquième étage à droite, un appartement (F 3) comprenant entrée, salle de séjour, deux chambres, cuisine, salle d’eau, W.C, dégagement, placards, loggia/séchoir.

Les 62 / 3.990èmes des parties communes générales.

Les 62 / 1.198èmes des charges spéciales à la cage d’escalier C

Les 150 / 2.200èmes des charges d’ascenseur de la cage d’escalier C

 

-          LOT NUMERO QUARANTE-NEUF  -  (49)

Dans la cage d’escalier  C                        Cave n° C-7

Au sixième étage à gauche, un appartement (F 4 bis) comprenant entrée, salle de séjour de 26,07 m² (salle à manger + salon sans accès séparé), deux chambres, cuisine, salle d’eau, W.C, dégagement, placards, loggia/séchoir.

Les 74 / 3.990èmes des parties communes générales.

Les 74 / 1.198èmes des charges spéciales à la cage d’escalier C

Les 175 / 2.200èmes des charges d’ascenseur de la cage d’escalier C

 

-          LOT NUMERO CINQUANTE  -  (50)

Dans la cage d’escalier  C                        Cave n° C-16

Au sixième étage à droite, un appartement (F 3) comprenant entrée, salle de séjour, deux chambres, cuisine, salle d’eau, W.C, dégagement, placards, loggia/séchoir.

Les 62 / 3.990èmes des parties communes générales.

Les 62 / 1.198èmes des charges spéciales à la cage d’escalier C

Les 175 / 2.200èmes des charges d’ascenseur de la cage d’escalier C

 

-          LOT NUMERO CINQUANTE-ET-UN  -  (51)

Dans la cage d’escalier  C                        Cave n° C-8

Au septième étage à gauche, un appartement (F 4 bis) comprenant entrée, salle de séjour de 26,07 m² (salle à manger + salon sans accès séparé), deux chambres, cuisine, salle d’eau, W.C, dégagement, placards, loggia/séchoir.

Les 74 / 3.990èmes des parties communes générales.

Les 74 / 1.198èmes des charges spéciales à la cage d’escalier C

Les 200 / 2.200èmes des charges d’ascenseur de la cage d’escalier C

 

-          LOT NUMERO CINQUANTE-DEUX  -  (52)

Dans la cage d’escalier  C                        Cave n° C-17

Au septième étage à droite, un appartement (F 3) comprenant entrée, salle de séjour, deux chambres, cuisine, salle d’eau, W.C, dégagement, placards, loggia/séchoir.

Les 62 / 3.990èmes des parties communes générales.

Les 62 / 1.198èmes des charges spéciales à la cage d’escalier C

Les 200 / 2.200èmes des charges d’ascenseur de la cage d’escalier C

 

-          LOT NUMERO CINQUANTE-TROIS  -  (53)

Dans la cage d’escalier  C                        Cave n° C-12

Au septième étage à gauche, un appartement (F 4 bis) comprenant entrée, salle de séjour de 26,07 m² (salle à manger + salon sans accès séparé), deux chambres, cuisine, salle d’eau, W.C, dégagement, placards, loggia/séchoir.

Les 74 / 3.990èmes des parties communes générales.

Les 74 / 1.198èmes des charges spéciales à la cage d’escalier C

Les 225 / 2.200èmes des charges d’ascenseur de la cage d’escalier C

 

-          LOT NUMERO CINQUANTE-QUATRE  -  (54)

Dans la cage d’escalier  C                        Cave n° C-18

Au huitième étage à droite, un appartement (F 3) comprenant entrée, salle de séjour, deux chambres, cuisine, salle d’eau, W.C, dégagement, placards, loggia/séchoir.

Les 62 / 3.990èmes des parties communes générales.

Les 62 / 1.198èmes des charges spéciales à la cage d’escalier C

Les 225 / 2.200èmes des charges d’ascenseur de la cage d’escalier C

 

 

Article 05  -  Tableau récapitulatif.

 

L’état descriptif de division est résumé dans le tableau récapitulatif ci-après, conformément à l’article 71 du décret n° 55-1350 du 14 Octobre 1955 modifié (décret n° 59-90 du 7 janvier 1959).

 

Les colonnes de ce tableau indiquent :

- colonne 1 :         les numéros des lots.

- colonne 2 :         la désignation de la cage d’escalier donnant accès au lot.

- colonne 3 :         l’étage et le côté vu de la façade (gauche, côté Sud / droit, côté Nord).

- colonne 4 :         numéro de la cave attribuée au lot.

- colonne 5 :         type d’appartement en fonction du nombre de pièces principales.

- colonne 6 :         répartition des parties communes générales en tantièmes.

- colonne 7 :         cumul des tantièmes généraux.

- colonne 8 :         répartition des parties communes spéciales (affectées à une seule cage d’escaliers) en tantièmes.

- colonne 9 :         cumul des tantièmes spéciaux par cages d’escaliers.

- colonne 10 :       répartition des charges ascenseur (fonctionnement et entretien) en tantièmes.

- colonne 11 :       cumul des tantièmes ascenseur par cages d’escalier.

 

 

Numéro

de lot

Cage escalier

Etage

côté

Numéro de cave

Type

Tantièmes généraux

Cumul

Tantièmes spéciaux

Cumul

Tantième ascenseur

Cumul

Cage d’escalier A    (n° 4).

01

A

RCG

A-9

3

55

55

55

55

0

0

02

A

RCD

A-4

3

55

110

55

110

0

0

03

A

1-G

A-10

3

62

172

62

172

50

50

04

A

1-D

A-1

4.B

74

246

74

246

50

100

05

A

2-G

A-11

3

62

308

62

308

75

175

06

A

2-D

A-2

4.B

74

382

74

382

75

250

07

A

3-G

A-13

3

62

444

62

444

100

350

08

A

3-D

A-3

4.B

74

518

74

518

100

450

09

A

4-G

A-14

3

62

580

62

580

125

575

10

A

4-D

A-5

4.B

74

654

74

654

125

700

11

A

5-G

A-15

3

62

716

62

716

150

850

12

A

5-D

A-6

4.B

74

790

74

790

150

1000

13

A

6-G

A-16

3

62

852

62

852

175

1175

14

A

6-D

A-7

4.B

74

926

74

926

175

1350

15

A

7-G

A-17

3

62

988

62

988

200

1550

16

A

7-D

A-8

4.B

74

1062

74

1062

200

1750

17

A

8-G

A-18

3

62

1124

62

1124

225

1975

18

A

8-D

A-12

4.B

74

1198

74

1198

225

2200

Cage d’escalier B  -  (n° 6).

19

B

RCG

B-1

4

77

1275

77

77

0

0

20

B

RCD

B-2

4

77

1352

77

154

0

0

21

B

1-G

B-3

5

90

1442

90

244

50

50

22

B

1-D

B-4

5

90

1532

90

334

50

100

23

B

2-G

B-5

5

90

1622

90

424

75

175

24

B

2-D

B-6

5

90

1712

90

514

75

250

25

B

3-G

B-7

5

90

1802

90

604

100

350

26

B

3-D

B-8

5

90

1892

90

694

100

450

27

B

4-G

B-9

5

90

1982

90

784

125

575

28

B

4-D

B-10

5

90

2072

90

874

125

700

29

B

5-G

B-11

5

90

2162

90

964

150

850

30

B

5-D

B-12

5

90

2252

90

1054

150

1000

31

B

6-G

B-13

5

90

2342

90

1144

175

1175

32

B

6-D

B-14

5

90

2432

90

1234

175

1350

33

B

7-G

B-15

5

90

2522

90

1324

200

1550

34

B

7-D

B-16

5

90

2612

90

1414

200

1750

35

B

8-G

B-17

5

90

2702

90

1504

225

1975

36

B

8-D

B-18

5

90

2792

90

1594

225

2200

Cage d’escalier C  -  (n° 8).

37

C

RCG

C-4

3

55

2847

55

55

0

0

38

C

RCD

C-9

3

55

2902

55

110

0

0

39

C

1-G

C-1

4.B

74

2976

74

172

50

50

40

C

1-D

C-10

3

62

3038

62

246

50

100

41

C

2-G

C-2

4.B

74

3112

74

308

75

175

42

C

2-D

C-11

3

62

3174

62

382

75

250

43

C

3-G

C-3

4.B

74

3248

74

444

100

350

44

C

3-D

C-13

3

62

3310

62

518

100

450

45

C

4-G

C-5

4.B

74

3384

74

580

125

575

46

C

4-D

C-14

3

62

3446

62

654

125

700

47

C

5-G

C-6

4.B

74

3520

74

716

150

850

48

C

5-D

C-15

3

62

3582

62

790

150

1000

49

C

6-G

C-7

4.B

74

3656

74

852

175

1175

50

C

6-D

C-16

3

62

3718

62

926

175

1350

51

C

7-G

C-8

4.B

74

3792

74

988

200

1550

52

C

7-D

C-17

3

62

3854

62

1062

200

1750

53

C

8-G

C-12

4.B

74

3928

74

1124

225

1975

54

C

8-D

C-18

3

62

3990

62

1198

225

2200

 

TOTAL parties communes générales………………..

 

TOTAL parties communes spéciales

                             (1198 + 1594 + 1198)…………….

 

TOTAL charges ascenseur par cages d’escalier….….

 

 

3990

 

 

 

 

 

3990

 

 

 

 

 

 

A

 

B

 

C

 

 

 

 

 

 

2200

 

2200

 

2200

 

 

Abréviations employées dans le tableau ci-dessus :

- G -  Côté gauche (Sud)                    D -  Côté droit (Nord)

- Type 3 -                              Appartement de trois pièces principales.

- Type 4 -                              Appartement de quatre pièces principales.

- Type 4.B -                          Appartement de quatre pièces principales, dont une non desservie directement.

- Type 5 -                              Appartement de cinq pièces principales (dont deux formant séjour avec emplacement salon et emplacement salle à manger, tous deux desservis directement).

 

 


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